Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPITOLE
SA L'ECLAIRAGE TECHNIQUE

Numéro de dépôt :
1117306
Date de dépôt :
13/12/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Nancy

Présentation de la marque CAPITOLE

Déposée le 13 décembre 1979 par SA L'ECLAIRAGE TECHNIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Nancy), la marque française « CAPITOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SA L'ECLAIRAGE TECHNIQUE domicilié(e) 15, rue Claudot 54000 NANCY - France.

La marque CAPITOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1117306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CAPITOLE est expirée depuis le 13 décembre 1989.

SA L'ECLAIRAGE TECHNIQUE a également déposé les autres marques suivantes : UNILUX , HELIOPHOTE , PARAVOLUME , EUROLUMEN , OGIVE , APPLIFIX , L HABIT DE LUMIERE , QUATRE SAISONS , RONDO , ECL AIR


SA L'ECLAIRAGE TECHNIQUE - 15, rue Claudot 54000 NANCY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-028

Inscription - Changement de nature juridique n°35933 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°35934 - Publication au BOPI

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